Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MALY
Société dite: LES ATELIERS DU NORD ISERE - A.F.I.P.A.E.I.M. ( Association loi 1901 reconnue d'utilité publique)

Numéro de dépôt :
1628757
Date de dépôt :
26/04/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/04/1999

Présentation de la marque MALY

Déposée le 26 avril 1989 par l'association loi 1901 LES ATELIERS DU NORD ISERE - A.F.I.P.A.E.I.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MALY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 LES ATELIERS DU NORD ISERE - A.F.I.P.A.E.I.M domicilié(e) Quartier du Biez, 38110 SAINT CLAIR DE LA TOUR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean MAISONNIER - France.

La marque MALY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1628757.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MALY est expirée depuis le 26 avril 1999.

LES ATELIERS DU NORD ISERE - A.F.I.P.A.E.I.M a également déposé les autres marques suivantes : JOLUX


Société dite: LES ATELIERS DU NORD ISERE - A.F.I.P.A.E.I.M. ( Association loi 1901 reconnue d'utilité publique) - Quartier du Biez, 38110 SAINT CLAIR DE LA TOUR - France


Jean MAISONNIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-18

Accessoires d'éclairage et de signalisation pour cycles, cyclomoteurs, motocyclettes;phares;feu de signalisation feu clignotant; appareils électriques ou électroniques pour la commande des phares, feu clignotant ou feu de signalisation

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.